[AIDES] Déploiement du fonds vert pour accélérer la transition écologique dès janvier 2023 !

/dans , /par

Des aides à mobiliser pour agir localement ?

 

Les aides qui découlent du fonds vert seront lancées à partir de janvier 2023. Son enveloppe sera dotée d’un montant de deux milliards d’euros et consolidée d’un soutien de la Caisse des dépôts (Banque des territoires) à hauteur d’un milliard d’euros de prêts et de deux-cents millions d’euros en ingénierie. Certains axes du fonds convergent avec les enjeux entourant le changement de pratiques des acteurs présents sur les AAC. Focus sur les objectifs du fonds…

 

Quels sont les objectifs de ce fonds ?

Le fonds vert est né de la volonté de l’État de lutter contre la crise climatique et contre l’effondrement de la biodiversité en soutenant les projets portés par les collectivités.

Trois axes thématiques structurent le fonds vert, chacun composé de plusieurs « portes d’entrée » :

  • Le renforcement de la performance environnementale : rénovation énergétique des bâtiments publics ; soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets ; rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public.
  • L’adaptation au changement climatique : prévention des inondations ; appui aux collectivités de montagne soumises à des risques émergents ; renforcement de la protection des bâtiments des collectivités d’outre-mer contre les vents cycloniques ; prévention des risques d’incendies de forêt ; adaptation au recul du trait de côte ; renaturation des villes.
  • L’amélioration du cadre de vie : déploiement des zones à faibles émissions mobilité ; recyclage des friches ; accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030.

 

Quels sont les porteurs de projet éligibles ?

  • Les projets devront impérativement être portés par une collectivité, mais leurs opérateurs (bailleurs, établissements publics fonciers, sociétés d’économie locale, etc.) pourront également y candidater.
  • Tous les territoires et tous les projets (à petits comme à gros montants) seront concernés par le fonds vert.
  • Les études (de dépollution par exemple dans le cadre d’un projet de réhabilitation d’une friche, diagnostics, études préalables…) seront éligibles aux financements.
  • Le cumul des aides du fonds avec les dotations locales (DETR / DSIL) sera possible.
Retrouver l’intégralité des informations utiles pour candidater au fonds vert sur la plateforme Aides-territoires
Consulter le guide à l’intention des décideurs locaux ici

 

Un tutoriel à visionner pour se préparer au lancement du fond vert

Tenez-vous informés par courriel du lancement de chaque aide du fonds vert, dès leur publication en visionnant le tutoriel ci-dessous :

 

Source : Aides-territoires